Termes et Conditions
1) Informations sur la Société
UK
SPA PARTS VORTEX est une dénomination commerciale utilisée par VORTEX DISTRIBUTION LIMITED dont le siège social se situe à l'adresse suivante : 3 Acorn Business Centre, Northarbour Road, Cosham, Hampshire, PO6 3TH est spécialisé dans la vente de pièces détachées de spas. Company Registration number: 06500688 VAT Registration number: 926 0973 09
EU
SPA PARTS VORTEX est une dénomination commerciale utilisée par VTX S.A.R.L dont le siège social se situe à l'adresse suivante : 22Bis Rue Jacques Messager, 59175 Templemars est spécialisé dans la vente de pièces détachées de spas. SIREN: 843 810 458 VAT: FR76 843 810 458
2) Heures d'Ouverture des Bureaux
UK
Nous répondons aux appels téléphoniques, du lundi au jeudi de 9h à 17h, vendredi de 9h à 16h à l'exception des jours fériés anglaises. Notre objectif est de répondre aux appels téléphoniques dans les 24 heures si un message a été laissé sur le répondeur téléphonique.
EU
Nous répondons aux appels téléphoniques, du lundi au vendredi de 8h à 16h (Heures Françaises) à l'exception des jours fériés français sur nos lignes françaises et de 10h à 18h (Heures Françaises) à l’exception des jours fériés anglais sur nos lignes anglaises. Notre objectif est de répondre aux appels téléphoniques dans les 24 heures si un message a été laissé sur le répondeur téléphonique.
3) Notre Contrat
Chaque commande doit être réglée dans son intégralité avant qu'on procède à l'envoi de vos marchandises. Lorsque le paiement sera accepté, vous recevrez un courriel de confirmation à l'adresse email que vous nous avez communiquée lors de l'ouverture de votre Compte. L'acceptation et l'envoi de votre Commande procède alors à la création d'un Contrat légal.
4) Les Prix
4.1 Les prix des Produits en vente sont indiqués sur notre site internet.
4.2 Vous devrez payer les frais supplémentaires de livraison et il se peut que nous ne puissions livrer votre commande dans certains lieux géographiques. Nos frais de livraison sont indiqués sur notre site internet.
4.3 Lorsque vous placez une commande pour des produits qui sont indiqués comme étant en rupture de stock, nous ne sommes pas tenus de couvrir les frais de livraison additionnels lorsque ces articles sont avec des pièces en stock. Un message sera indiqué lors du passage de votre commande pour confirmer cela. En cochant ce message, vous acceptez le fait que vous êtes tenus de couvrir les frais de livraison additionnels pour envoyer les pièces qui sont devenus disponibles. Si la livraison est au Royaume-Uni, il est possible de voir pour expédier les pièces avec une future commande qui couvrirait les frais de livraison. A notre discrétion, nous pouvons décider d’envoyer les pièces en reliquat directement à nos coûts selon les circonstances mais cela reste des cas exceptionnels.
4.4 Nous sommes ravis de procéder à des changements à votre commande. Cependant, pour être acceptés, ces changements doivent suivre plusieurs règles nommées ci-dessous.
4.4.1 Votre commande doit être placée avant 14:00 (GMT) pour une expédition le jour-même sur notre stock en France.
4.4.2 Si vous souhaitez changer l’adresse de livraison ou ajouter une pièce à votre commande avant expédition, vous devez nous contacter ou effectuer une seconde commande dans l’heure qui suit la commande originale.
4.4.3 La commande modifiée ne sera pas expédiée le jour-même si: il y a un manque d’information, la seconde commande est placée plus d’une heure après, si les réponses ne sont pas données dans un temps opportun.
4.4.4 Lorsqu’une commande additionnelle est effectuée, vous devez noter le numéro de la commande originale dans les notes pour nous aider dans le suivi administratif et logistique de vos commandes. Ce numéro peut être trouvé dans votre email de confirmation ou dans votre historique de commande en ligne. Lorsque vous sélectionnez votre méthode de livraison, vous verrez apparaître le poids de votre commande. Si le poids combiné des deux commandes excède 20kg, veuillez s’il vous plait ne pas sélectionner retrait entrepôt car vous devrez régler dans ce cas une nouvelle livraison et cela retardera l’envoi si vous ne le faites pas. A la place, lors de la validation de votre nouvelle commande, vous pouvez choisir un mode de livraison normal. Si le poids combiné est inférieur à 20kgs, vous pouvez choisir retrait entrepôt pour éviter de payer des frais supplémentaires.
5) Vos droits de Rétractation, annulation de votre Contrat
5.1 Vous avez la possibilité d'annuler votre Contrat, sans justification et sans frais supplémentaires, dans les 7 jours ouvrables à réception de votre colis. Vous n'avez pas besoin de nous donner une raison pour annuler votre commande et vous ne paierez aucune pénalité.
5.2 Vous ne pouvez pas annuler votre Contrat si vous avez acheté un logiciel informatique de type carte électronique et que vous défait le scellé de protection.
5.3 Vous ne pouvez pas annulé votre Contrat si vous avez installé les pièces commandées à moins qu’il y ait un défaut de fabrication réel. Toutes pièces montrant des signes de montage et/ou d’utilisation et retournées comme pièces non désirées ou autres seront refusées sauf en cas de garantie. Si refusées, les pièces seront alors mises de côtés en attente d’un retrait de votre part.
5.4 Pour annuler votre Contrat, vous devez nous en aviser par écrit ou par courriel à info@spapartsvortex.eu
5.5 Si vous résiliez le Contrat après avoir reçu les pièces, vous devrez les retourner à notre adresse postale à vos propres frais et risques.
Si vous résiliez le Contrat alors que les marchandises sont en transit, vous ne devez pas déballer les marchandises à leur réception, elles doivent être retournées dès que possible à notre adresse à vos propres frais et risques et le plus tôt possible.
5.6 Une fois que vous nous avez contactés pour annuler votre Contrat, toutes les sommes qui nous ont été payées seront créditées sur votre compte le plus tôt possible si les règles suivantes ont été suivies :
5.6.1 Les produits en question ont été retournés par vos soins et ont été livrés dans nos locaux dans les conditions d’origine. Si vous ne renvoyez pas les pièces ou ne payez pas les frais de livraison, nous sommes à même de déduire du montant à créditer tous frais engagés dans la reprise de ces articles.
5.6.2 Vous nous avez contactés dans les 7 jours ouvrés suivant la date de réception des marchandises
5.7 Toutes pièces retournées après le septième jour suivant la date de livraison et jusqu’au trentième jour après cette même date seront créditées en crédit interne à utiliser avec votre prochaine commande. Après le trentième jour suivant votre date de livraison, vous aurez besoin d'une autorisation écrite de notre part et, si obtenue, des frais de remise en stock de 20% seront facturés en plus du recouvrement des frais d'affranchissement. Après quatre-vingt-dix jours suivant votre livraison, toutes demandes seront rejetées. Seuls les retours sous garantie seront acceptés.
5.8 Vous devez nous contacté dans les sept jours après votre livraison si des pièces reçues sont endommagés.
6) La Société se Réserve le Droit d'Annulation
6.1 Nous nous réservons le droit d'annuler le Contrat si :
6.1.1 Nous avons un stock insuffisant pour livrer les Marchandises que vous avez commandées
6.1.2 Nous ne livrons pas dans votre zone géographique ou
6.1.3 Un ou plusieurs Produits que vous avez commandés ont été inscrits à un prix incorrect dû à une erreur typographique ou une erreur dans l'information sur les prix que nous avons reçus de nos Fournisseurs.
6.2 Si nous résilions votre Contrat, vous recevrez un email de confirmation et votre compte sera crédité de la somme totale de votre commande dès que possible dans un délai maximum de trente jours suivant votre Commande.
7) Livraison de la Commande
7.1 Nous expédions les Marchandises après réception de votre paiement à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande.
7.2 Notre délai de livraison standard est de deux à cinq jours ouvrables à partir du traitement des Commandes. Notre service de livraison rapide offre une livraison en France sous 1 à 2 jours ouvrés mais n’est offert qu’à certaines zones géographiques. VTX s'appuie sur les services postaux de Colissimo, GLS, et d'autres sociétés de distribution. Les délais de livraison indiqués ci-dessus sont à titre indicatif seulement. Nous faisons notre maximum pour que votre commande soit reçue en temps et en heure, mais tout retard de livraison et pertes conséquentes causés par les sociétés de transports routiers ou maritimes ne pourront engager notre responsabilité ou entrainer une annulation de votre commande. Nous vous garantissons le suivi de l'envoi des colis non envoyés par La Poste avec un Numéro de Suivi disponible sur demande.
7.3 A la livraison des Marchandises, vous en devenez le propriétaire. De ce fait, nous ne serons pas tenus responsables pour toutes pertes ou dommages causés une fois la livraison effectuée.
8) Responsabilité
8.1 Si les Marchandises reçues ne sont pas celles que vous avez commandées, sont défectueuses, ou la prestation est de mauvaise qualité, nous n'aurons aucune responsabilité envers vous à moins de nous en aviser par écrit à notre adresse postale ou email dans les dix jours ouvrables suivant la Livraison des Marchandises en Question.
8.2 Si vous ne recevez pas les Produits commandés dans les quatorze jours à compter du jour de la commande, nous n'aurons aucune responsabilité à moins que vous nous en avisiez par écrit à notre adresse dans un délai de quarante jours maximum à partir de la date de commande.
En réception de votre plainte sous cette Condition, nous pourrons selon votre choix soit :
8.2.1 Remédier à une rupture de stock ou un défaut de non livraison
8.2.2 Remplacer ou réparer les Marchandises qui sont endommagées ou défectueuses ou
8.2.3 Rembourser le montant payé par vous pour les Produits en question par n'importe quel moyen que nous choisissons
8.3 Comme stipulé par la loi, nous ne sommes pas responsables envers vous pour toutes pertes, dommages et frais indirects ou qui s'ensuivent [pertes au profit de la société incluse et de votre réputation]. Cependant, si un tel problème se présente, vous devez nous en informer sous cette Condition et nous ne serions en aucun cas responsable pour un dédommagement ou une compensation autre que le remboursement du montant payé pour les Marchandises en question conformément à la clause 8.2 ci-dessus.
9) Garantie
9.1 Tous les articles fournis par notre société sont couverts par une Garantie de douze mois à partir de la réception de la marchandise. Une installation incorrecte entraînera l'annulation de cette Garantie. Cette Garantie couvre seulement le montant des pièces et l'envoi des pièces de remplacement et non les pertes indirectes, par exemple : les frais de retour, les frais de main-d'oeuvre, la perte de revenus ou les dommages qui ne seront pas de la responsabilité de VTX. Si une pièce de remplacement pour les Produits défectueux n'est plus disponible dans la Période de Garantie, une alternative ou un remboursement partiel sera offert.
9.2 A partir du 1er Juillet 2014, toutes les pièces électriques achetées directement par l’un de nos clients professionnels ont droit à une garantie de 15 mois. Cela permettra aux clients professionnels de bénéficier de trois mois supplémentaires pour conserver la pièce et de douze mois pour une garantie complète de douze mois une fois installée.
9.3 Un remplacement/crédit pour un matériel défectueux ne sera pas effectué avant que la conclusion définitive du test de la pièce ait été écrite, que ce soit de la part de VTX ou du fabricant.
10) Description
Les images et textes des pièces détachées décrites sont utilisés à titre de guide. VTX n'est pas responsable des erreurs d'interprétation d'un Produit. Le choix et l'achat d'une marchandise par le client sont sous sa seule et unique responsabilité. Par conséquent, l'impossibilité totale ou partielle de l'utilisation des produits, notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de notre responsabilité.
11) Droit d'Auteur
Toute la conception du site internet, le contenu et les images sont la propriété de VTX. Le vol d'auteur est pris très au sérieux par VTX et tout élément pris sur l’un de nos sites Internet affilié [sans préavis écrit] sera traité au titre de vol de Droit d'Auteur et fera l'objet de poursuites judiciaires. Nos représentants désignés et nos avocats surveilleront et agiront sans préavis.
11.1 Les images sont uniquement à des fins d'affichage et ne doivent pas être utilisées pour identifier correctement un remplacement. Veuillez vous référer à la description des produits pour cela. Certaines images, comme par exemple un réchauffeur 3KW, peuvent être utilisées pour un produit similaire en 5KW en raison de leur similitude.
12) Avis
Sauf indication contraire expressément décrite dans les Conditions Générales, tous les avis de votre part doivent être rédigés par écrit et envoyés à notre adresse postale à 22Bis 22Bis Rue Jacques Messager, 59175 Templemars, France. Toutes nouvelles informations provenant de notre compagnie seront visibles sur notre site internet de temps en temps.
13) Evénements hors de notre Contrôle
Nous ne pourrons être tenu responsables de la non-exécution de la livraison, de la détérioration ou d'un défaut des Marchandises délivrées qui sont la raison d'un événement ou de circonstances indépendants de notre volonté : perturbation ou grève partielle ou totale notamment des services postaux ou des moyens de transport et ou communication de réseau, inondation, incendie, explosion ou accident.
14) Invalidité
Si une partie quelconque de ces Conditions Générales n'est pas respectée [y compris toute disposition dans laquelle nous excluons notre responsabilité envers vous] le caractère exécutoire de toute autre partie de ces conditions ne sera pas affecté.
15) Confidentialité et Données Personnelles
Vous reconnaissez et acceptez les termes de notre Politique de Confidentialité qui indique que VTX traitera toujours toutes les informations vous concernant avec la plus grande confidentialité. Nous nous engageons à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, vos informations à un tiers. Toutes les informations de paiement inscrites dans notre site sont traitées par un processus de paiement sécurisé et aucunes données de paiement ne sont conservées par VTX.
16) Plaintes
Nous espérons vous donner entière satisfaction et vous fournir un service de qualité. Cependant, en cas de mécontentent, nous restons à votre disponibilité et à votre écoute pour toutes plaintes éventuelles en nous écrivant par courrier, par courriel ou par téléphone.
17) Droits des Parties Tierces
Mis à part nos Administrateurs, Affiliés, Employés ou Représentants, une personne qui ne fait pas partie du présent Accord et qui n'a aucun droit sous le régime des Contrats au Royaume-Uni [Droits des Parties Tierces] la loi de 1999 fait respecter ce présent Accord, mais n'affecte pas vos droits ou recours des parties tiers qui existent ou sont disponibles en dehors de cette Loi.
18) Droit Applicable
Le Contrat entre nous sera régi et interprété en conformité avec la Loi Francaise et les Tribunaux Francais compétents pour régler tout Litige entre nous.
19) L'Accord en Entier
Les Termes et Conditions concernant les prix de Livraison sur notre site web et les coordonnées mentionnés, et la Politique de Confidentialité constituent en Accord relatif à la fourniture de Marchandises envers vous. Tout ce qui peut être mentionné par un vendeur en notre nom doit être compris comme une variation des Termes et Conditions ou en tant que représentant autorisé sur la nature des Produits que nous vous proposons à la vente. Sauf cas de fraude ou une déclaration frauduleuse, nous n'aurions aucune responsabilité pour une telle représentation, qu'elle soit fausse ou erronée.
20) Appels
Tous les appels sont enregistrés à des fins de qualité et de formation.